Structa

Société à responsabilité limitée au capital de 45.735,00 euros

Siret 32115250600044 – RCS Romans B 321 152 506 – Naf 4647Z

Conditions Général de vente

Numéro d’immatriculation au registre des producteurs : FR014348 (Numéro d’enregistrement en application de l’article L. 541-10 du code de l’Environnement)
Décret 2020-1455 du 27 novembre 2020 et son article R.541-173
Tout producteur indique l’identifiant unique prévu à l’article L. 541-10-13 dans le document relatif aux conditions générales de vente ou, lorsqu’il n’en dispose pas, dans tout autre document contractuel communiqué à l’acheteur.
« Tout producteur disposant d’un site internet communique son identifiant unique dans les mêmes conditions que les informations mentionnées à l’article 19 de la loi no 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique »

Adresse

ZAC Plaine de Clairac – Route de Montéléger – BP 70112 BEAUMONT-LES-VALENCE – 26904 VALENCE CEDEX 9

Directeur de la publication

Christian SALOMON

Réalisation du site

Structa

Design du site

Structa

Crédit photos

Shutterstock

Lotfi Dakhli – www.lotfidakhli.fr

Dullin Christophe

Copyright

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Propriété intellectuelle

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